Votre garantie de maison neuve couvre-t-elle le radon ? Guide province par province

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Votre garantie de maison neuve pourrait couvrir l'atténuation du radon — voici ce que chaque province offre

Si vous avez testé votre maison pour le radon et que le résultat dépasse la ligne directrice de Santé Canada de 200 Bq/m³, votre prochaine pensée est probablement : combien cela va-t-il me coûter à corriger ?

L'atténuation professionnelle du radon coûte généralement entre 2 000 $ et 4 000 $ au Canada. Mais selon l'endroit où vous vivez et l'année de construction de votre maison, vous pourriez déjà avoir une couverture dont vous ignorez l'existence — par votre garantie de maison neuve, un crédit d'impôt provincial ou un programme de subvention national.

Voici une ventilation province par province de ce qui est disponible en ce moment.

Ontario : Tarion couvre jusqu'à 50 000 $

L'Ontario mène le pays en matière de protection contre le radon dans la garantie de maison neuve. Tarion, l'organisme sans but lucratif qui administre le programme de garantie de maison neuve en Ontario, offre jusqu'à 50 000 $ de couverture pour l'atténuation du radon — et cette couverture est valide pendant toute la période de garantie de sept ans.

L'Ontario est l'une des seules juridictions au Canada où l'atténuation du radon est explicitement couverte par une garantie de maison neuve.

Ce dont vous avez besoin pour déposer une réclamation

  • Un résultat de test de radon montrant des niveaux supérieurs à 200 Bq/m³
  • Le test doit couvrir une période minimale de 91+ jours (test à long terme)
  • Selon Tarion, les trousses de test à faire soi-même et les tests professionnels sont acceptés — à condition que la trousse ou le professionnel soit certifié par le Programme national de compétence sur le radon au Canada (C-NRPP). Les trousses RadonTest.ca sont analysées par Lex Scientific, un laboratoire certifié C-NRPP

Ce qui est couvert

  • Le coût total d'un système d'atténuation du radon installé par le constructeur
  • Si le constructeur n'agit pas, Tarion intervient et couvre directement les travaux d'atténuation

Ce qui n'est pas couvert

  • Le coût du test de radon lui-même
  • Les problèmes de santé ou les dommages à la propriété personnelle
  • Les maisons hors de la fenêtre de garantie de sept ans

Pour les propriétaires ontariens d'une maison construite après le 1er février 2021, il s'agit d'une des meilleures protections contre le radon disponibles en Amérique du Nord. Si votre maison est dans sa période de garantie, testez d'abord — si votre résultat dépasse 200 Bq/m³, vous pouvez soumettre une réclamation de garantie à votre constructeur et à Tarion à l'aide du formulaire de garantie applicable.

Colombie-Britannique : la garantie 2-5-10 et le radon

La Homeowner Protection Act de la C.-B. exige que la plupart des nouvelles maisons soient couvertes par une garantie 2-5-10 : 2 ans sur la main-d'œuvre et les matériaux, 5 ans sur l'enveloppe du bâtiment et 10 ans sur la structure.

Bien que la garantie de la C.-B. ne mentionne pas explicitement le radon comme le fait celle de l'Ontario, on reconnaît de plus en plus que les niveaux élevés de radon se qualifient comme un vice caché. La BC Financial Services Authority — qui réglemente les professionnels de l'immobilier dans la province — considère déjà qu'un niveau élevé de radon est un vice caché qui doit être divulgué dans les transactions immobilières.

La C.-B. a également pris des mesures plus fermes par l'intermédiaire de son code du bâtiment. Après que des études ont montré que le « tuyau d'attente » standard du Code national du bâtiment était souvent insuffisant, la C.-B. a mis à jour son code provincial pour exiger un tuyau complet d'évacuation extérieure dans les nouvelles constructions. Certaines municipalités connues pour leur géologie à radon élevé ont des exigences encore plus strictes.

En résumé : si vous habitez une maison récente en C.-B. et que votre test indique un niveau élevé de radon, il vaut la peine de contacter votre assureur de garantie. Une réclamation retenue n'a pas encore été largement médiatisée, mais l'orientation réglementaire laisse entendre que ce domaine pourrait évoluer.

Alberta : protection par le code du bâtiment, mais pas de couverture explicite de garantie

La New Home Buyer Protection Act de l'Alberta (en vigueur en février 2014) exige que toutes les nouvelles maisons soient assurées par une garantie. Le principal fournisseur de garantie de la province, l'Alberta New Home Warranty Program (ANHWP), couvre les vices de matériaux, de main-d'œuvre, de l'enveloppe du bâtiment et des composants structurels.

Cependant, contrairement au programme Tarion de l'Ontario, la garantie de l'Alberta ne mentionne pas explicitement l'atténuation du radon comme élément de couverture nommé. La protection contre le radon en Alberta repose actuellement sur l'exigence du Code national du bâtiment concernant un tuyau d'attente à radon — un tuyau d'évacuation obturé sous la dalle du sous-sol qui peut être activé en un système complet de dépressurisation sous dalle si les niveaux de radon sont élevés après l'occupation.

Certains constructeurs albertains, comme Pacesetter Homes, ont dépassé les minimums du code en intégrant volontairement une technologie d'atténuation du radon active dans leurs constructions standards. Mais il s'agit de choix au cas par cas, et non d'un mandat provincial.

Si vous êtes en Alberta : votre maison inclut probablement un tuyau d'attente à radon si elle a été construite selon le code en vigueur. L'activer en un système d'atténuation fonctionnel est relativement peu coûteux (500 $ à 1 500 $) comparativement à une rénovation complète. Mais vous paierez probablement de votre poche.

Saskatchewan : un crédit d'impôt qui couvre l'atténuation du radon

La Saskatchewan adopte une approche différente : plutôt qu'une couverture de garantie, la province offre un Crédit d'impôt pour la rénovation résidentielle qui inclut explicitement l'atténuation du radon comme dépense admissible.

Comment ça fonctionne

  • Crédit d'impôt de 10,5 % sur un maximum de 4 000 $ de dépenses de rénovation admissibles (jusqu'à 5 000 $ pour les aînés)
  • Crédit maximal : 420 $/année (525 $ pour les aînés)
  • Les dépenses admissibles comprennent la main-d'œuvre, les services professionnels et les matériaux de construction pour la réduction du radon
  • Disponible pour les dépenses engagées à partir du 1er octobre 2024

Cela ne couvrira pas le coût total d'un système d'atténuation, mais réduit de façon significative une facture de 2 000 $ à 4 000 $. Vous le réclamez dans votre déclaration de revenus annuelle — l'ARC l'administre dans le cadre du système d'impôt sur le revenu des particuliers de la Saskatchewan.

Manitoba : financez l'atténuation du radon via votre facture d'électricité

Le Manitoba a l'une des solutions de financement les plus créatives au pays. Le Prêt d'efficacité énergétique résidentielle de Manitoba Hydro permet aux propriétaires de financer l'atténuation du radon sans mise de fonds, les versements mensuels étant directement ajoutés à votre facture Manitoba Hydro.

Détails du prêt

  • Emprunter jusqu'à 5 000 $
  • Taux d'intérêt : 6,75 %
  • Durée maximale : 5 ans
  • Versement mensuel minimum : 15 $
  • L'atténuation doit être effectuée par un entrepreneur certifié C-NRPP

Cela élimine le plus grand obstacle à l'atténuation du radon — le coût initial. Au lieu de payer 3 000 $ en une seule fois, vous pourriez payer de 55 $ à 60 $/mois ajoutés à une facture que vous payez déjà.

Disponible partout : la subvention Respirez santé

Peu importe la province où vous vivez, le programme Respirez santé (Lungs Matter) de l'Association pulmonaire du Canada offre jusqu'à 1 500 $ pour l'atténuation professionnelle du radon aux propriétaires admissibles.

Critères d'admissibilité

  • Revenu du ménage inférieur au revenu médian de votre province
  • Résultats de test à long terme (au moins 91 jours) montrant des niveaux supérieurs à 200 Bq/m³
  • Le test doit provenir d'une trousse ou d'un professionnel certifié C-NRPP
  • L'atténuation ne doit pas déjà avoir été effectuée
  • Une soumission d'un professionnel en atténuation certifié C-NRPP est requise

Le programme a commencé au Manitoba et s'est depuis étendu à l'échelle nationale. Si votre budget est serré et que votre test indique un niveau élevé, ce programme pourrait couvrir une part importante de la correction.

Le Code national du bâtiment : ce que chaque nouvelle maison devrait inclure

Depuis 2010, le Code national du bâtiment du Canada exige que les nouvelles maisons incluent un tuyau d'attente à radon — un court tuyau d'évacuation obturé qui remonte depuis le dessous de la dalle du sous-sol. La plupart des provinces ont adopté cette exigence dans leurs propres codes.

Le tuyau d'attente ne réduit pas activement le radon. Voyez-le comme un point de raccordement préinstallé. Si vous testez votre maison et que les niveaux sont élevés, un entrepreneur certifié C-NRPP peut raccorder un ventilateur à ce tuyau et créer un système complet de dépressurisation sous dalle — souvent pour bien moins de 2 000 $ puisque la partie difficile (percer la dalle et acheminer le tuyau) est déjà faite.

Santé Canada a également élaboré deux nouvelles normes nationales — l'une pour le contrôle du radon dans les nouveaux bâtiments et l'autre pour l'atténuation dans les bâtiments existants — offrant des conseils pratiques mis à jour aux constructeurs et aux propriétaires.

Ce que cela signifie pour vous

Le paysage s'améliore, mais il reste inégal. Voici un tableau de référence rapide :

Province Programme Avantage
Ontario Garantie de maison neuve Tarion Jusqu'à 50 000 $ pour l'atténuation (fenêtre de 7 ans)
Colombie-Britannique Garantie 2-5-10 Le radon se qualifie probablement comme vice caché
Alberta Garantie ANHWP Tuyau d'attente selon le code ; pas de couverture explicite du radon
Saskatchewan Crédit d'impôt pour la rénovation résidentielle Crédit de 10,5 % sur un maximum de 4 000 $ de dépenses
Manitoba Prêt Manitoba Hydro Jusqu'à 5 000 $ financés sur votre facture d'électricité
Toutes les provinces Subvention Respirez santé Jusqu'à 1 500 $ pour les propriétaires admissibles selon le revenu

Le fil conducteur de tous ces programmes : vous avez d'abord besoin d'un résultat de test de radon à long terme. Pas de test, pas de réclamation, pas de subvention, pas de crédit. Un test de 91+ jours est la norme minimale acceptée par Santé Canada, Tarion, l'Association pulmonaire du Canada et les professionnels certifiés C-NRPP.

Que votre maison soit toute neuve ou qu'elle ait des décennies, la première étape est toujours la même — découvrez ce que vous respirez.

RadonTest.ca n'est pas affilié à Tarion Warranty Corporation. La couverture de la garantie est soumise aux conditions générales de Tarion. Pour tous les détails sur l'admissibilité et le processus de réclamation, visitez tarion.com.

RadonTest.ca n'est pas affilié à un fournisseur de garantie, à un programme gouvernemental ou à un organisme de subvention mentionné dans cet article. Les détails du programme peuvent changer — vérifiez l'admissibilité directement auprès du fournisseur concerné.